Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREEARCH
M. ALAIN CONESA

Numéro de dépôt :
4299653
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2026
FREEARCH de ALAIN CONESA

Présentation de la marque FREEARCH

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par monsieur ALAIN CONESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur ALAIN CONESA domicilié(e) 44 CHEMIN DU CHATEAU D'EAU - 38200 - SEYSSUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN CONESA domicilié(e) 44 CHEMIN DU CHATEAU D'EAU - 38200 - SEYSSUEL - France.

La marque FREEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEARCH arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.

ALAIN CONESA a également déposé les autres marques suivantes : ORTHODEAL


M. ALAIN CONESA - 44 CHEMIN DU CHATEAU D'EAU - 38200 - SEYSSUEL - France


M. ALAIN CONESA - 44 CHEMIN DU CHATEAU D'EAU - 38200 - SEYSSUEL - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Appareils et instruments dentaires .